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LIENS
INTERESSANTS |
Motion 2019 | Modèle
de directives anticipées fin de vie Drap tricolore sur le cercueil |
PMI (pensions militaires d'invalidité) | Savoir ce que font nos députés |
| Expertise du Syndrome de Stress Post-traumatique (SSPT) et Stress lié à la guerre | Dépendance |
| LA
COMMISSION DE RECOURS DE L INVALIDITE (CRI) |
Demande
de retraite du combattant |
| Décret relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaire | |
| Déduction fiscale des dons sur déclaration d'impôts | |
| Délais de conservation des papiers | |
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cherchez des insignes militaires, c'est ici |
CSFM |
CPRM |
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IGESA | RETRAITE PLUS |
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RETRAITE PLUS - Organisme gratuit d'orientation en maison de retraite Lettre
d information Février 2016
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CHANCELLERIE | |
Insigne
militaire des blessés Médaille de la défense
nationale avec agrafe "essais nucléaires" |
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CNMSS |
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| La
CNMSS mobilisée pour assurer ses missions essentielles CNMSS - DEMANDE D'ACCORD PREALABLE  Madame, Monsieur A compter de la date de réception d une demande d accord préalable, la CNMSS dispose d un délai de 15 jours pour se prononcer. L absence de réponse dans ce délai vaut acceptation. C est pourquoi, dans le cadre d une nouvelle procédure, les services médicaux de la CNMSS cessent de vous envoyer la notification des accords préalables sur certains actes et traitements, par voie postale, à compter du 1er septembre 2020. Seuls continuent d être notifiés par courrier postal : les accords pour la délivrance de médicaments pour l étranger les accords relatifs aux transports l envoi des formulaires S2 (soins à l étranger) les refus et les limitations (accords partiels) La Caisse nationale militaire de sécurité sociale |
Tout
Bénévole ou pratiquant dans une association a le droit, pour ne pas dire le devoir,
de s'assurer contre les risques encourus lors de la pratique de son activité
au sein de l association ou des associations dans lesquelles il est membre. |
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